Déposée le 23 mai 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DAMOUR CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DAMOUR CREATIONS domicilié(e) 101 Réaumur - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 518 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMOUR CREATIONS domicilié(e) 101 Réaumur - 75002 - PARIS - France.
La marque DAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMOUR CREATIONS, EURL - 101 Réaumur - 75002 - PARIS - France - SIREN 318518750
DAMOUR CREATIONS - 101 Réaumur - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2526039 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-26
Couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison. Vêtements, gants (habillement) foulards, bonneterie, chaussettes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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